TOTI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
TOTI est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 2015, identifiée par le SIREN 410 339 162. Son siège social est situé 539 av Jean Prouve, 30900 Nimes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MARIE TORRES, président de sas.
Fiche d'identité de TOTI
INSEE- Dénomination
- TOTI
- SIREN
- 410 339 162
- SIRET (siège)
- 410 339 162 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR04410339162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 339 162
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 juin 2015
- Siège social
- 539 AV JEAN PROUVE, 30900, NIMES
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de TOTI
Acquisition, construction, propriété, gestion, administration, exploitation par bail ou autrement de biens ou droits immobiliers, location d'autres biens immobiliers. Activité de marchand de biens. Prise de participations dans les sociétés. Fourniture prestations et assistance au profit des filiales.
Finances de TOTI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOTI
INSEEÉtablissements de TOTI
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 30900 NIMESSiègeActif
410 339 162 00043 · ouvert le 12 octobre 2023 · NAF 6820B
- 74960 ANNECYFermé
410 339 162 00019 · ouvert le 11 décembre 1996 · NAF 702C
- 74000 ANNECYFermé
410 339 162 00027 · ouvert le 08 décembre 2003 · NAF 702C
- 26790 SUZE-LA-ROUSSEFermé
410 339 162 00035 · ouvert le 24 février 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de TOTI
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de TOTI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOTI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOTI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOTI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOTI. Elles s'échelonnent de 2013 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 14 octobre 2025 · N° 2025L03778
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 septembre 2019 · N° 18-21.645
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 mai 2013 · N° 13-10.109
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOTI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOTI
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 juin 2015
Questions fréquentes sur TOTI
Quel est le numéro SIREN de TOTI ?
Le numéro SIREN de TOTI est 410 339 162. Le SIRET de son siège social est 410 339 162 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04410339162.
Qui dirige TOTI ?
TOTI est dirigée par JEAN-MARIE TORRES, président de sas.
Où se situe le siège social de TOTI ?
Le siège social de TOTI est situé 539 av Jean Prouve, 30900 Nimes.
TOTI est-elle toujours en activité ?
Oui, TOTI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOTI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOTI.
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