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TOTO

Active
Siren490 824 398SARL75002 PARIS 2Créée le 01 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 824 398, TOTO est une SARL créée le 1er juillet 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Saint Spire, 75002 Paris 2. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1413Z.

Fiche d'identité de TOTO

Dénomination
TOTO
SIREN
490 824 398
SIRET (siège)
490 824 398 00013
N° TVA intracommunautaire
FR14490824398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 824 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
01 juillet 2006
Siège social
6 RUE SAINT SPIRE, 75002, PARIS 2
Établissements
1
Statut
Active

Finances de TOTO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOTO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOTO

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75002 PARIS 2SiègeFermé

    490 824 398 00013 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 1413Z

Documents juridiques de TOTO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de TOTO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOTO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOTO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOTO. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOTO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2006

Questions fréquentes sur TOTO

Quel est le numéro SIREN de TOTO ?

Le numéro SIREN de TOTO est 490 824 398. Le SIRET de son siège social est 490 824 398 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14490824398.

Où se situe le siège social de TOTO ?

Le siège social de TOTO est situé 6 rue Saint Spire, 75002 Paris 2.

TOTO est-elle toujours en activité ?

Oui, TOTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOTO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOTO.

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