TOTON PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TOTON PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1986, identifiée par le SIREN 407 600 329. Son siège social est situé Le Bourg, 63620 Fernoel. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.
Fiche d'identité de TOTON PASCAL
INSEE- Dénomination
- TOTON PASCAL
- SIREN
- 407 600 329
- SIRET (siège)
- 407 600 329 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR84407600329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 600 329
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 31 décembre 1986
- Siège social
- LE BOURG, 63620, FERNOEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOTON PASCAL
Elevage d'autres bovins et de buffles
Finances de TOTON PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOTON PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TOTON PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63620 FERNOELSiègeActif
407 600 329 00012 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0142Z
Documents juridiques de TOTON PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TOTON PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOTON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOTON PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOTON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOTON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOTON PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1986
Questions fréquentes sur TOTON PASCAL
Quel est le numéro SIREN de TOTON PASCAL ?
Le numéro SIREN de TOTON PASCAL est 407 600 329. Le SIRET de son siège social est 407 600 329 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84407600329.
Où se situe le siège social de TOTON PASCAL ?
Le siège social de TOTON PASCAL est situé Le Bourg, 63620 Fernoel.
TOTON PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, TOTON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOTON PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOTON PASCAL.
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