TOUATI PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 907 566 137, TOUATI PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2021. Son siège social est situé 12 Malherbe Sud, 33910 Saint-Martin-du-Bois. Son activité principale relève du code NAF 4619B.
Fiche d'identité de TOUATI PASCAL
INSEE- Dénomination
- TOUATI PASCAL
- SIREN
- 907 566 137
- SIRET (siège)
- 907 566 137 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR88907566137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 907 566 137
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4619B
- Date de création
- 01 décembre 2021
- Siège social
- 12 MALHERBE SUD, 33910, SAINT-MARTIN-DU-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOUATI PASCAL
Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Finances de TOUATI PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOUATI PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TOUATI PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33910 SAINT-MARTIN-DU-BOISSiègeActif
907 566 137 00010 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 4619B
Documents juridiques de TOUATI PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TOUATI PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUATI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOUATI PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUATI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUATI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOUATI PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2021
Questions fréquentes sur TOUATI PASCAL
Quel est le numéro SIREN de TOUATI PASCAL ?
Le numéro SIREN de TOUATI PASCAL est 907 566 137. Le SIRET de son siège social est 907 566 137 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88907566137.
Où se situe le siège social de TOUATI PASCAL ?
Le siège social de TOUATI PASCAL est situé 12 Malherbe Sud, 33910 Saint-Martin-du-Bois.
TOUATI PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUATI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUATI PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUATI PASCAL.
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