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TOUATI STEPHANE

Active
Siren413 217 845Entrepreneur individuel07340 PEYRAUDCréée le 01 août 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOUATI STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1997 sous le numéro SIREN 413 217 845. Elle est domiciliée 5 rue des Cites, 07340 Peyraud. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4764Z.

Fiche d'identité de TOUATI STEPHANE

Dénomination
TOUATI STEPHANE
SIREN
413 217 845
SIRET (siège)
413 217 845 00036
N° TVA intracommunautaire
FR46413217845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 217 845
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4764Z
Date de création
01 août 1997
Siège social
5 RUE DES CITES, 07340, PEYRAUD
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de TOUATI STEPHANE

Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Finances de TOUATI STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUATI STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUATI STEPHANE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 07340 PEYRAUDSiègeActif

    413 217 845 00036 · ouvert le 13 septembre 2021 · NAF 0128Z

  • 26100 ROMANS-SUR-ISEREFermé

    413 217 845 00010 · NAF 746Z

  • 07340 PEYRAUDFermé

    413 217 845 00028 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 4764Z

Documents juridiques de TOUATI STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUATI STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUATI STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUATI STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUATI STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUATI STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUATI STEPHANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-14 · Début d'activité : 2020-02-01

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1997

Questions fréquentes sur TOUATI STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de TOUATI STEPHANE ?

Le numéro SIREN de TOUATI STEPHANE est 413 217 845. Le SIRET de son siège social est 413 217 845 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46413217845.

Où se situe le siège social de TOUATI STEPHANE ?

Le siège social de TOUATI STEPHANE est situé 5 rue des Cites, 07340 Peyraud.

TOUATI STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUATI STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUATI STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUATI STEPHANE.

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