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TOUBANCE JACQUES

Active
Siren391 381 274Entrepreneur individuel51700 CHATILLON-SUR-MARNECréée le 01 janvier 1992

0121Z · Culture de la vigne

TOUBANCE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 391 381 274. Son siège social est situé 1 rue des Pervenches Montigny sous Chatillon, 51700 Chatillon-sur-Marne. TOUBANCE JACQUES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de TOUBANCE JACQUES

Dénomination
TOUBANCE JACQUES
SIREN
391 381 274
SIRET (siège)
391 381 274 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59391381274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 381 274
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
1 RUE DES PERVENCHES MONTIGNY SOUS CHATILLON, 51700, CHATILLON-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOUBANCE JACQUES

Culture de la vigne

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Établissements de TOUBANCE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51700 CHATILLON-SUR-MARNESiègeActif

    391 381 274 00011 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

Conformité de TOUBANCE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUBANCE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUBANCE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOUBANCE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur TOUBANCE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de TOUBANCE JACQUES ?

Le numéro SIREN de TOUBANCE JACQUES est 391 381 274. Le SIRET de son siège social est 391 381 274 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59391381274.

Où se situe le siège social de TOUBANCE JACQUES ?

Le siège social de TOUBANCE JACQUES est situé 1 rue des Pervenches Montigny sous Chatillon, 51700 Chatillon-sur-Marne.

TOUBANCE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUBANCE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUBANCE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUBANCE JACQUES.