TOUBERT PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TOUBERT PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 2023, identifié par le SIREN 400 149 571. Son siège social est situé 59 B rue des Passementiers residence le Royal Bellevue, 42100 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.
Fiche d'identité de TOUBERT PASCALE
INSEE- Dénomination
- TOUBERT PASCALE
- SIREN
- 400 149 571
- SIRET (siège)
- 400 149 571 00111
- N° TVA intracommunautaire
- FR05400149571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 149 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 30 mars 2023
- Siège social
- 59 B RUE DES PASSEMENTIERS RESIDENCE LE ROYAL BELLEVUE, 42100, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOUBERT PASCALE
COMMERCIALE EN IMMOBILIER
Finances de TOUBERT PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOUBERT PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TOUBERT PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif
400 149 571 00111 · ouvert le 25 mars 2023 · NAF 6831Z
Documents juridiques de TOUBERT PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TOUBERT PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUBERT PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOUBERT PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUBERT PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUBERT PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOUBERT PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mars 2023
Questions fréquentes sur TOUBERT PASCALE
Quel est le numéro SIREN de TOUBERT PASCALE ?
Le numéro SIREN de TOUBERT PASCALE est 400 149 571. Le SIRET de son siège social est 400 149 571 00111. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05400149571.
Où se situe le siège social de TOUBERT PASCALE ?
Le siège social de TOUBERT PASCALE est situé 59 B rue des Passementiers residence le Royal Bellevue, 42100 Saint-Etienne.
TOUBERT PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUBERT PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUBERT PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUBERT PASCALE.
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