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TOUBHANS

Active
Siren830 095 063SAS92700 COLOMBESCréée le 07 juin 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

TOUBHANS est une SAS immatriculée le 7 juin 2017 sous le numéro SIREN 830 095 063. Son siège social est situé 15 av de la Sarriane, 92700 Colombes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332B. CLEMENT TOUBHANS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de TOUBHANS

Dénomination
TOUBHANS
SIREN
830 095 063
SIRET (siège)
830 095 063 00012
N° TVA intracommunautaire
FR30830095063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 095 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4332B
Date de création
07 juin 2017
Siège social
15 AV DE LA SARRIANE, 92700, COLOMBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOUBHANS

Le blindage de portes extérieures et l'installation de portes blindées, le montage de portes coupe-feux, de faux-plafonds sur structures métalliques, de cloisons mobiles, le montage des fermetures de bâtiments métalliques : persiennes, volets, portes de garages, l'installation d'escaliers d'intérieur métalliques ainsi que le montage de serres et verandas pour particuliers

Finances de TOUBHANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUBHANS

CT

CLEMENT TOUBHANS

Président de SAS

Depuis la création (07 juin 2017) · 9 ans

Établissements de TOUBHANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92700 COLOMBESSiègeActif

    830 095 063 00012 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 4332B

Documents juridiques de TOUBHANS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2017

  • Acte

Comptes annuels de TOUBHANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUBHANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUBHANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUBHANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOUBHANS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section

    Décision du 19 mai 2026 · N° 23/06329

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section

    Décision du 29 avril 2024 · N° 22/02948

    MEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TOUBHANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUBHANS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2017

Questions fréquentes sur TOUBHANS

Quel est le numéro SIREN de TOUBHANS ?

Le numéro SIREN de TOUBHANS est 830 095 063. Le SIRET de son siège social est 830 095 063 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30830095063.

Qui dirige TOUBHANS ?

TOUBHANS est dirigée par CLEMENT TOUBHANS, président de sas.

Où se situe le siège social de TOUBHANS ?

Le siège social de TOUBHANS est situé 15 av de la Sarriane, 92700 Colombes.

TOUBHANS est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUBHANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUBHANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUBHANS.

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