TOUBHANS MICHEL
ActiveTOUBHANS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 juillet 1998 sous le numéro SIREN 428 217 533. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Pasteur, 88000 Epinal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 913A.
Fiche d'identité de TOUBHANS MICHEL
INSEE- Dénomination
- TOUBHANS MICHEL
- SIREN
- 428 217 533
- SIRET (siège)
- 428 217 533 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR34428217533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 217 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 913A
- Date de création
- 10 juillet 1998
- Siège social
- 6 RUE PASTEUR, 88000, EPINAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOUBHANS MICHEL
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Établissements de TOUBHANS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88000 EPINALSiègeFermé
428 217 533 00010 · ouvert le 10 juillet 1998 · NAF 913A
Conformité de TOUBHANS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUBHANS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUBHANS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOUBHANS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juillet 1998
Questions fréquentes sur TOUBHANS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de TOUBHANS MICHEL ?
Le numéro SIREN de TOUBHANS MICHEL est 428 217 533. Le SIRET de son siège social est 428 217 533 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34428217533.
Où se situe le siège social de TOUBHANS MICHEL ?
Le siège social de TOUBHANS MICHEL est situé 6 rue Pasteur, 88000 Epinal.
TOUBHANS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUBHANS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUBHANS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUBHANS MICHEL.
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