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TOUCHARD PASCAL

Active
Siren494 466 766100027120 LE VAL-DAVIDCréée le 23 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOUCHARD PASCAL est une 1000 immatriculée le 23 février 2007 sous le numéro SIREN 494 466 766. Elle est domiciliée 1 rue du Clos Martin, 27120 Le Val-David. Son activité principale relève du code NAF 7490B.

Fiche d'identité de TOUCHARD PASCAL

Dénomination
TOUCHARD PASCAL
SIREN
494 466 766
SIRET (siège)
494 466 766 00016
N° TVA intracommunautaire
FR68494466766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 466 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
7490B
Date de création
23 février 2007
Siège social
1 RUE DU CLOS MARTIN, 27120, LE VAL-DAVID
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOUCHARD PASCAL

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de TOUCHARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUCHARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUCHARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27120 LE VAL-DAVIDSiègeActif

    494 466 766 00016 · ouvert le 23 février 2007 · NAF 7490B

Documents juridiques de TOUCHARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUCHARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUCHARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUCHARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUCHARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUCHARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUCHARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 2007

Questions fréquentes sur TOUCHARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TOUCHARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de TOUCHARD PASCAL est 494 466 766. Le SIRET de son siège social est 494 466 766 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68494466766.

Où se situe le siège social de TOUCHARD PASCAL ?

Le siège social de TOUCHARD PASCAL est situé 1 rue du Clos Martin, 27120 Le Val-David.

TOUCHARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUCHARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUCHARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUCHARD PASCAL.

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