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TOUEILLE PATRICK

Active
Siren538 557 265Entrepreneur individuel82400 SAINT PAUL D'ESPISCréée le 01 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 557 265, TOUEILLE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Terle, 82400 Saint Paul d'Espis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de TOUEILLE PATRICK

Dénomination
TOUEILLE PATRICK
SIREN
538 557 265
SIRET (siège)
538 557 265 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37538557265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 557 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
LD TERLE, 82400, SAINT PAUL D'ESPIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOUEILLE PATRICK

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de TOUEILLE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUEILLE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUEILLE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82400 SAINT PAUL D'ESPISSiègeActif

    538 557 265 00013 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0111Z

Documents juridiques de TOUEILLE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUEILLE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUEILLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUEILLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUEILLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUEILLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUEILLE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur TOUEILLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de TOUEILLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de TOUEILLE PATRICK est 538 557 265. Le SIRET de son siège social est 538 557 265 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37538557265.

Où se situe le siège social de TOUEILLE PATRICK ?

Le siège social de TOUEILLE PATRICK est situé Ld Terle, 82400 Saint Paul d'Espis.

TOUEILLE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUEILLE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUEILLE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUEILLE PATRICK.

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