TOUGNE BERNARD
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
TOUGNE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 septembre 1989 sous le numéro SIREN 351 929 682. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 B Che des Mottes, 31180 Saint-Genies-Bellevue. Son activité principale est services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de TOUGNE BERNARD
INSEE- Dénomination
- TOUGNE BERNARD
- SIREN
- 351 929 682
- SIRET (siège)
- 351 929 682 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR27351929682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 929 682
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 12 septembre 1989
- Siège social
- 8 B CHE DES MOTTES, 31180, SAINT-GENIES-BELLEVUE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TOUGNE BERNARD
TERRASSEMENTS
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Établissements de TOUGNE BERNARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 31180 SAINT-GENIES-BELLEVUESiègeActif
351 929 682 00018 · ouvert le 02 octobre 1989 · NAF 8130Z
- 31180 SAINT-GENIES-BELLEVUEActif
351 929 682 00026 · ouvert le 30 octobre 1992 · NAF 0111Z
Conformité de TOUGNE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUGNE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUGNE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOUGNE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 1989
Questions fréquentes sur TOUGNE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de TOUGNE BERNARD ?
Le numéro SIREN de TOUGNE BERNARD est 351 929 682. Le SIRET de son siège social est 351 929 682 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27351929682.
Où se situe le siège social de TOUGNE BERNARD ?
Le siège social de TOUGNE BERNARD est situé 8 B Che des Mottes, 31180 Saint-Genies-Bellevue.
TOUGNE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUGNE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUGNE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUGNE BERNARD.
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