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TOUGNE BERNARD

Active
Siren351 929 682Entrepreneur individuel31180 SAINT-GENIES-BELLEVUECréée le 12 septembre 1989

8130Z · Services d'aménagement paysager

TOUGNE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 septembre 1989 sous le numéro SIREN 351 929 682. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 B Che des Mottes, 31180 Saint-Genies-Bellevue. Son activité principale est services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de TOUGNE BERNARD

Dénomination
TOUGNE BERNARD
SIREN
351 929 682
SIRET (siège)
351 929 682 00018
N° TVA intracommunautaire
FR27351929682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 929 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
12 septembre 1989
Siège social
8 B CHE DES MOTTES, 31180, SAINT-GENIES-BELLEVUE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOUGNE BERNARD

TERRASSEMENTS

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Établissements de TOUGNE BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 31180 SAINT-GENIES-BELLEVUESiègeActif

    351 929 682 00018 · ouvert le 02 octobre 1989 · NAF 8130Z

  • 31180 SAINT-GENIES-BELLEVUEActif

    351 929 682 00026 · ouvert le 30 octobre 1992 · NAF 0111Z

Conformité de TOUGNE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUGNE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUGNE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOUGNE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 1989

Questions fréquentes sur TOUGNE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de TOUGNE BERNARD ?

Le numéro SIREN de TOUGNE BERNARD est 351 929 682. Le SIRET de son siège social est 351 929 682 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27351929682.

Où se situe le siège social de TOUGNE BERNARD ?

Le siège social de TOUGNE BERNARD est situé 8 B Che des Mottes, 31180 Saint-Genies-Bellevue.

TOUGNE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUGNE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUGNE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUGNE BERNARD.