TOUILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 9tranche Sirene
TOUILLE est une SAS immatriculée le 30 septembre 2022 sous le numéro SIREN 919 863 548. Son siège social est situé 16 PL jean jaures, 13001 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 0000Z et emploie 9 salariés. TTGT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de TOUILLE
INSEE- Dénomination
- TOUILLE
- SIREN
- 919 863 548
- SIRET (siège)
- 919 863 548 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR20919863548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 919 863 548
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 30 septembre 2022
- Effectif
- 9
- Siège social
- 16 PL jean jaures, 13001, Marseille
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TOUILLE
Restaurant, bar, glacier, débit de boissons, vente sur place et à emporter, livraison, salon de thé, brasserie, pub, exploitation d'appareils automatiques, snack fabrication et vente de pizzas sur place et a emporter
Finances de TOUILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOUILLE
INSEETTGT
Président de SAS
Depuis la création (30 septembre 2022) · 4 ans
Établissements de TOUILLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13001 MarseilleSiègeActif
919 863 548 00039 · ouvert le 02 septembre 2025 · NAF 5610C
- 13005 MARSEILLE 5E ARRONDISSEMENTFermé
919 863 548 00013 · NAF 5610C
Documents juridiques de TOUILLE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de TOUILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOUILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOUILLE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 26 juin 2026 · N° 21/14541
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 19 décembre 2025 · N° 24/00354
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mai 2009 · N° 09-60.144
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mai 2009 · N° 09-60.137
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mai 2009 · N° 09-60.135
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mai 2009 · N° 09-60.131
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mai 2009 · N° 09-60.127
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mai 2009 · N° 09-60.121
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 23 mai 2000 · N° 98-16.673
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mars 2000 · N° 97-19.886
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOUILLE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
- création
Date d'effet : 30 septembre 2022
Questions fréquentes sur TOUILLE
Quel est le numéro SIREN de TOUILLE ?
Le numéro SIREN de TOUILLE est 919 863 548. Le SIRET de son siège social est 919 863 548 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20919863548.
Qui dirige TOUILLE ?
TOUILLE est dirigée par TTGT, président de sas.
Où se situe le siège social de TOUILLE ?
Le siège social de TOUILLE est situé 16 PL jean jaures, 13001 Marseille.
TOUILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUILLE.
Combien de salariés compte TOUILLE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, TOUILLE emploie 9 salariés.
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