TOULET DOMINIQUE

Active

Siren479 217 499Entrepreneur individuel94250 GENTILLYCréée le 22 octobre 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TOULET DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 octobre 2004 sous le numéro SIREN 479 217 499. Son siège social est situé Cite du Chaperon Vert 2eme avenue Esc B 3, 94250 Gentilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de TOULET DOMINIQUE

INSEE

Dénomination: TOULET DOMINIQUE
SIREN: 479 217 499
SIRET (siège): 479 217 499 00017
N° TVA intracommunautaire: FR86479217499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 479 217 499
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9001Z
Date de création: 22 octobre 2004
Siège social: CITE DU CHAPERON VERT 2EME AVENUE ESC B 3, 94250, GENTILLY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TOULET DOMINIQUE

Arts du spectacle vivant

Finances de TOULET DOMINIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOULET DOMINIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOULET DOMINIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

94250 GENTILLYSiègeActif
479 217 499 00017 · ouvert le 22 octobre 2004 · NAF 9001Z

Documents juridiques de TOULET DOMINIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOULET DOMINIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOULET DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOULET DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOULET DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOULET DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOULET DOMINIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 22 octobre 2004

Questions fréquentes sur TOULET DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de TOULET DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de TOULET DOMINIQUE est 479 217 499. Le SIRET de son siège social est 479 217 499 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86479217499.

Où se situe le siège social de TOULET DOMINIQUE ?

Le siège social de TOULET DOMINIQUE est situé Cite du Chaperon Vert 2eme avenue Esc B 3, 94250 Gentilly.