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TOULET Patrick

Active
Siren801 454 927Entrepreneur individuel46230 CrempsCréée le 27 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOULET Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 octobre 2025 sous le numéro SIREN 801 454 927. Elle est domiciliée 415 RTE du Mas de Vers, 46230 Cremps. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TOULET Patrick

Dénomination
TOULET Patrick
SIREN
801 454 927
SIRET (siège)
801 454 927 00022
N° TVA intracommunautaire
FR88801454927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 454 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
27 octobre 2025
Siège social
415 RTE du Mas de Vers, 46230, Cremps
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOULET Patrick

Peinture

Finances de TOULET Patrick

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOULET Patrick

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOULET Patrick

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46230 CrempsSiègeActif

    801 454 927 00022 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4334Z

Documents juridiques de TOULET Patrick

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOULET Patrick

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOULET Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOULET Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOULET Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOULET Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOULET Patrick

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2025

Questions fréquentes sur TOULET Patrick

Quel est le numéro SIREN de TOULET Patrick ?

Le numéro SIREN de TOULET Patrick est 801 454 927. Le SIRET de son siège social est 801 454 927 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88801454927.

Où se situe le siège social de TOULET Patrick ?

Le siège social de TOULET Patrick est situé 415 RTE du Mas de Vers, 46230 Cremps.

TOULET Patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, TOULET Patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOULET Patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOULET Patrick.

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