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TOULOUSE PASCAL

Active
Siren803 231 836Entrepreneur individuel84100 ORANGECréée le 13 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOULOUSE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2014, identifié par le SIREN 803 231 836. Son siège social est situé av de l'Arc de Triomphe, 84100 Orange. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de TOULOUSE PASCAL

Dénomination
TOULOUSE PASCAL
SIREN
803 231 836
SIRET (siège)
803 231 836 00013
N° TVA intracommunautaire
FR83803231836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 231 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 mai 2014
Siège social
AV DE L'ARC DE TRIOMPHE, 84100, ORANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOULOUSE PASCAL

Location de logements

Finances de TOULOUSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOULOUSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOULOUSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84100 ORANGESiègeActif

    803 231 836 00013 · ouvert le 13 mai 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de TOULOUSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOULOUSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOULOUSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOULOUSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOULOUSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOULOUSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOULOUSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2014

Questions fréquentes sur TOULOUSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TOULOUSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de TOULOUSE PASCAL est 803 231 836. Le SIRET de son siège social est 803 231 836 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83803231836.

Où se situe le siège social de TOULOUSE PASCAL ?

Le siège social de TOULOUSE PASCAL est situé av de l'Arc de Triomphe, 84100 Orange.

TOULOUSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOULOUSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOULOUSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOULOUSE PASCAL.

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