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TOULY JEAN-JACQUES

Active
Siren403 292 840Entrepreneur individuel31140 AUCAMVILLECréée le 03 janvier 1996

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Enregistré sous le numéro SIREN 403 292 840, TOULY JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 3 janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Marguerites, 31140 Aucamville. TOULY JEAN-JACQUES relève du secteur travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).

Fiche d'identité de TOULY JEAN-JACQUES

Dénomination
TOULY JEAN-JACQUES
SIREN
403 292 840
SIRET (siège)
403 292 840 00028
N° TVA intracommunautaire
FR54403292840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 292 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création
03 janvier 1996
Siège social
6 RUE DES MARGUERITES, 31140, AUCAMVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOULY JEAN-JACQUES

Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

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Établissements de TOULY JEAN-JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31140 AUCAMVILLESiègeActif

    403 292 840 00028 · ouvert le 04 mai 2020 · NAF 4322A

  • 31500 TOULOUSEFermé

    403 292 840 00010 · ouvert le 04 janvier 1996 · NAF 453E

Conformité de TOULY JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOULY JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOULY JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOULY JEAN-JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1996

Questions fréquentes sur TOULY JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de TOULY JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de TOULY JEAN-JACQUES est 403 292 840. Le SIRET de son siège social est 403 292 840 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54403292840.

Où se situe le siège social de TOULY JEAN-JACQUES ?

Le siège social de TOULY JEAN-JACQUES est situé 6 rue des Marguerites, 31140 Aucamville.

TOULY JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, TOULY JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOULY JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOULY JEAN-JACQUES.