TOULY JEAN-JACQUES
Active4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Enregistré sous le numéro SIREN 403 292 840, TOULY JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 3 janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Marguerites, 31140 Aucamville. TOULY JEAN-JACQUES relève du secteur travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).
Fiche d'identité de TOULY JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- TOULY JEAN-JACQUES
- SIREN
- 403 292 840
- SIRET (siège)
- 403 292 840 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR54403292840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 292 840
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Date de création
- 03 janvier 1996
- Siège social
- 6 RUE DES MARGUERITES, 31140, AUCAMVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TOULY JEAN-JACQUES
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
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Établissements de TOULY JEAN-JACQUES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31140 AUCAMVILLESiègeActif
403 292 840 00028 · ouvert le 04 mai 2020 · NAF 4322A
- 31500 TOULOUSEFermé
403 292 840 00010 · ouvert le 04 janvier 1996 · NAF 453E
Conformité de TOULY JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOULY JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOULY JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOULY JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 janvier 1996
Questions fréquentes sur TOULY JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de TOULY JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de TOULY JEAN-JACQUES est 403 292 840. Le SIRET de son siège social est 403 292 840 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54403292840.
Où se situe le siège social de TOULY JEAN-JACQUES ?
Le siège social de TOULY JEAN-JACQUES est situé 6 rue des Marguerites, 31140 Aucamville.
TOULY JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, TOULY JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOULY JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOULY JEAN-JACQUES.
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