TOUPET BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 379 056 914, TOUPET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 7 août 1990. Elle est domiciliée 4 Mail Maurice de Fontenay, 93120 La Courneuve. Son activité principale relève du code NAF 6912.
Fiche d'identité de TOUPET BERNARD
INSEE- Dénomination
- TOUPET BERNARD
- SIREN
- 379 056 914
- SIRET (siège)
- 379 056 914 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR81379056914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 056 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6912
- Date de création
- 07 août 1990
- Siège social
- 4 MAIL MAURICE DE FONTENAY, 93120, LA COURNEUVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOUPET BERNARD
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Établissements de TOUPET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93120 LA COURNEUVESiègeFermé
379 056 914 00011 · ouvert le 07 août 1990 · NAF 6912
Conformité de TOUPET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUPET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUPET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOUPET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 août 1990
Questions fréquentes sur TOUPET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de TOUPET BERNARD ?
Le numéro SIREN de TOUPET BERNARD est 379 056 914. Le SIRET de son siège social est 379 056 914 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81379056914.
Où se situe le siège social de TOUPET BERNARD ?
Le siège social de TOUPET BERNARD est situé 4 Mail Maurice de Fontenay, 93120 La Courneuve.
TOUPET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUPET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUPET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUPET BERNARD.
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