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TOUPET BERNARD

Active
Siren402 492 730Entrepreneur individuel54330 VEZELISECréée le 01 juillet 1995

2332Z · Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

TOUPET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1995, identifié par le SIREN 402 492 730. Elle est domiciliée 12 rue Jean Baptiste Salle, 54330 Vezelise. Son activité principale est fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite (code NAF 2332Z).

Fiche d'identité de TOUPET BERNARD

Dénomination
TOUPET BERNARD
SIREN
402 492 730
SIRET (siège)
402 492 730 00013
N° TVA intracommunautaire
FR86402492730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 492 730
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2332Z - Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Date de création
01 juillet 1995
Siège social
12 RUE JEAN BAPTISTE SALLE, 54330, VEZELISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOUPET BERNARD

Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

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Établissements de TOUPET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54330 VEZELISESiègeActif

    402 492 730 00013 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 2332Z

Conformité de TOUPET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUPET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUPET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOUPET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1995

Questions fréquentes sur TOUPET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de TOUPET BERNARD ?

Le numéro SIREN de TOUPET BERNARD est 402 492 730. Le SIRET de son siège social est 402 492 730 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86402492730.

Où se situe le siège social de TOUPET BERNARD ?

Le siège social de TOUPET BERNARD est situé 12 rue Jean Baptiste Salle, 54330 Vezelise.

TOUPET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUPET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUPET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUPET BERNARD.

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