TOURBILLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TOURBILLON est une SARL immatriculée le 6 juin 1994 sous le numéro SIREN 397 716 218. Le siège social de l'entreprise se trouve 103 rue Caumartin, 59000 Lille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 923B.
Fiche d'identité de TOURBILLON
INSEE- Dénomination
- TOURBILLON
- SIREN
- 397 716 218
- SIRET (siège)
- 397 716 218 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR69397716218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 716 218
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 923B
- Date de création
- 06 juin 1994
- Siège social
- 103 RUE CAUMARTIN, 59000, LILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de TOURBILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOURBILLON
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TOURBILLON
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 59000 LILLESiègeFermé
397 716 218 00011 · ouvert le 06 juin 1994 · NAF 923B
- 59000 LILLEFermé
397 716 218 00029 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 923B
Documents juridiques de TOURBILLON
INPIComptes annuels de TOURBILLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOURBILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOURBILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOURBILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOURBILLON. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
Tribunal judiciaire, chambre 1 Contentieux
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/02447
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 28 août 2025 · N° 25/00320
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 18 août 2025 · N° 2025042671
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 15 juin 2023 · N° 22/02246
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2001 · N° 99-45.120
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 octobre 1994 · N° 92-14.511
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOURBILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOURBILLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juin 1994
Marques déposées par TOURBILLON
INPITOURBILLON est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeUSELESS
N° 97670284 · Déposée le 20 mars 1997 · Marque semi-figurative
Classes 9, 16, 25, 41, 42 · expirée le 20 mars 2007
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur TOURBILLON
Quel est le numéro SIREN de TOURBILLON ?
Le numéro SIREN de TOURBILLON est 397 716 218. Le SIRET de son siège social est 397 716 218 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69397716218.
Où se situe le siège social de TOURBILLON ?
Le siège social de TOURBILLON est situé 103 rue Caumartin, 59000 Lille.
TOURBILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, TOURBILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOURBILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOURBILLON.
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