TOURBILLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 482 564, TOURBILLON est une SCI créée le 4 mai 2004. Son siège social est situé 642 Rte de Tourris, 83160 La Valette-du-Var. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par Orianne GRANET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TOURBILLON
INSEE- Dénomination
- TOURBILLON
- SIREN
- 453 482 564
- SIRET (siège)
- 453 482 564 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR06453482564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 482 564
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 mai 2004
- Siège social
- 642 RTE DE TOURRIS, 83160, LA VALETTE-DU-VAR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TOURBILLON
Achat de biens immobiliers à but locatif.
Finances de TOURBILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOURBILLON
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Jérôme modification le 03 Avril 2014 Gérant Associé : GRANET Gilbert modification le 03 Avril 2014 GRANET
Associé · de avril 2014 à juin 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TOURBILLON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83160 LA VALETTE-DU-VARSiègeActif
453 482 564 00029 · ouvert le 04 mai 2004 · NAF 6820A
- 83220 LE PRADETFermé
453 482 564 00011 · ouvert le 26 avril 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de TOURBILLON
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de TOURBILLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOURBILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOURBILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOURBILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOURBILLON. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
Tribunal judiciaire, chambre 1 Contentieux
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/02447
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 28 août 2025 · N° 25/00320
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 18 août 2025 · N° 2025042671
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 15 juin 2023 · N° 22/02246
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2001 · N° 99-45.120
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 octobre 1994 · N° 92-14.511
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOURBILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOURBILLON
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
GRANET Jérôme nom d'usage : GRANET n'est plus gérant. GRANET Orianne Frédérique Dominique nom d'usage : ROUX devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
GRANET Gilbert nom d'usage : GRANET n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Associé : GRANET Jérôme modification le 03 Avril 2014 Gérant Associé : GRANET Gilbert modification le 03 Avril 2014
- création
Date d'effet : 04 mai 2004
Questions fréquentes sur TOURBILLON
Quel est le numéro SIREN de TOURBILLON ?
Le numéro SIREN de TOURBILLON est 453 482 564. Le SIRET de son siège social est 453 482 564 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06453482564.
Qui dirige TOURBILLON ?
TOURBILLON est dirigée par Orianne GRANET, gérant.
Où se situe le siège social de TOURBILLON ?
Le siège social de TOURBILLON est situé 642 Rte de Tourris, 83160 La Valette-du-Var.
TOURBILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, TOURBILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOURBILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOURBILLON.
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