TOURBILLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
TOURBILLON est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2025, identifiée par le SIREN 991 488 859. Elle est domiciliée 4 BD Jacques Replat, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 4776Z. La direction est assurée par Clémence RYO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de TOURBILLON
INSEE- Dénomination
- TOURBILLON
- SIREN
- 991 488 859
- SIRET (siège)
- 991 488 859 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR01991488859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 488 859
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 octobre 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4776Z
- Date de création
- 16 octobre 2025
- Siège social
- 4 BD Jacques Replat, 74000, Annecy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOURBILLON
L'animation d'atelier de créations céramiques, l'animation d'atelier de créations florales, la vente d'objets céramiques, la profession de fleuriste, la vente de fleurs, de compositions florales et autres articles se rapportant à l'art floral,
Finances de TOURBILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TOURBILLON
INSEEÉtablissements de TOURBILLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 AnnecySiègeActif
991 488 859 00018 · ouvert le 16 septembre 2025 · NAF 9329Z
Documents juridiques de TOURBILLON
INPIComptes annuels de TOURBILLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOURBILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TOURBILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOURBILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent TOURBILLON. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
Tribunal judiciaire, chambre 1 Contentieux
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/02447
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 28 août 2025 · N° 25/00320
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 18 août 2025 · N° 2025042671
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 15 juin 2023 · N° 22/02246
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 décembre 2001 · N° 99-45.120
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 octobre 1994 · N° 92-14.511
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TOURBILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TOURBILLON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-09-16
- création
Date d'effet : 16 octobre 2025
Aides publiques de TOURBILLON
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à TOURBILLON a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 371,19 € en équivalent subvention brut.
- 371,19 €
Prêt ou avances récupérables
DGE - Economie Finances (via BPIfrance) · octroyée le 02 janvier 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 03 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur TOURBILLON
Quel est le numéro SIREN de TOURBILLON ?
Le numéro SIREN de TOURBILLON est 991 488 859. Le SIRET de son siège social est 991 488 859 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01991488859.
Qui dirige TOURBILLON ?
TOURBILLON est dirigée par Clémence RYO, gérant.
Où se situe le siège social de TOURBILLON ?
Le siège social de TOURBILLON est situé 4 BD Jacques Replat, 74000 Annecy.
TOURBILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, TOURBILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOURBILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOURBILLON.
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