TOURE MOUSSA

Active

Siren813 666 526Entrepreneur individuel44410 HERBIGNACCréée le 21 septembre 2015

8130Z · Services d'aménagement paysager

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 813 666 526, TOURE MOUSSA est un entrepreneur individuel créé le 21 septembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bran, 44410 Herbignac. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de TOURE MOUSSA

INSEE

Dénomination: TOURE MOUSSA
SIREN: 813 666 526
SIRET (siège): 813 666 526 00013
N° TVA intracommunautaire: FR22813666526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 813 666 526
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création: 21 septembre 2015
Siège social: LE BRAN, 44410, HERBIGNAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TOURE MOUSSA

Services à la personne en jardinage et homme toutes mains

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Établissements de TOURE MOUSSA

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44410 HERBIGNACSiègeActif
813 666 526 00013 · ouvert le 21 septembre 2015 · NAF 8130Z

Documents juridiques de TOURE MOUSSA

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 septembre 2015

Acte

Conformité de TOURE MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOURE MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOURE MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOURE MOUSSA

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 octobre 2015Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-24 · Début d'activité : 2015-09-21

06 juillet 2024création
Date d'effet : 21 septembre 2015

Questions fréquentes sur TOURE MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de TOURE MOUSSA ?

Le numéro SIREN de TOURE MOUSSA est 813 666 526. Le SIRET de son siège social est 813 666 526 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22813666526.

Où se situe le siège social de TOURE MOUSSA ?

Le siège social de TOURE MOUSSA est situé Le Bran, 44410 Herbignac.

TOURE MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, TOURE MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOURE MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOURE MOUSSA.

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