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TOURET RAPHAEL

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Siren510 052 038Entrepreneur individuel02540 MONTFAUCONCréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 510 052 038, TOURET RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Ham de Couson, 02540 Montfaucon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de TOURET RAPHAEL

Dénomination
TOURET RAPHAEL
SIREN
510 052 038
SIRET (siège)
510 052 038 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41510052038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 052 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
7 HAM DE COUSON, 02540, MONTFAUCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOURET RAPHAEL

Elevage d'autres bovins et de buffles

Finances de TOURET RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOURET RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOURET RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02540 MONTFAUCONSiègeActif

    510 052 038 00013 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0142Z

Documents juridiques de TOURET RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOURET RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOURET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOURET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOURET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOURET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOURET RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur TOURET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de TOURET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de TOURET RAPHAEL est 510 052 038. Le SIRET de son siège social est 510 052 038 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41510052038.

Où se situe le siège social de TOURET RAPHAEL ?

Le siège social de TOURET RAPHAEL est situé 7 Ham de Couson, 02540 Montfaucon.

TOURET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOURET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOURET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOURET RAPHAEL.

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