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TOURNELLE MARCEL

Active
Siren331 949 099Entrepreneur individuel72140 MONT-SAINT-JEANCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

TOURNELLE MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 331 949 099. Elle est domiciliée Lieu Dit la Juillardiere, 72140 Mont-Saint-Jean. Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de TOURNELLE MARCEL

Dénomination
TOURNELLE MARCEL
SIREN
331 949 099
SIRET (siège)
331 949 099 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10331949099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 949 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
LIEU DIT LA JUILLARDIERE, 72140, MONT-SAINT-JEAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOURNELLE MARCEL

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Établissements de TOURNELLE MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 72140 MONT-SAINT-JEANSiègeFermé

    331 949 099 00013 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 012A

Conformité de TOURNELLE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOURNELLE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOURNELLE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOURNELLE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur TOURNELLE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de TOURNELLE MARCEL ?

Le numéro SIREN de TOURNELLE MARCEL est 331 949 099. Le SIRET de son siège social est 331 949 099 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10331949099.

Où se situe le siège social de TOURNELLE MARCEL ?

Le siège social de TOURNELLE MARCEL est situé Lieu Dit la Juillardiere, 72140 Mont-Saint-Jean.

TOURNELLE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOURNELLE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOURNELLE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOURNELLE MARCEL.

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