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TOURTE BERNARD

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Siren392 325 486Entrepreneur individuel31100 TOULOUSECréée le 10 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 325 486, TOURTE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 10 juillet 1993. Elle est domiciliée 25 rue Louis de Broglie, 31100 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 4791B.

Fiche d'identité de TOURTE BERNARD

Dénomination
TOURTE BERNARD
SIREN
392 325 486
SIRET (siège)
392 325 486 00026
N° TVA intracommunautaire
FR04392325486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 325 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B
Date de création
10 juillet 1993
Siège social
25 RUE LOUIS DE BROGLIE, 31100, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOURTE BERNARD

Vente de matériels liés à la pratique de la spéléologie, prestations de services dans les domaines requérant l'emploi de techniques de cordes ou dans les domaines confirmés. Vente par correspondance.

Finances de TOURTE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOURTE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOURTE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    392 325 486 00026 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 4791B

Documents juridiques de TOURTE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOURTE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOURTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOURTE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOURTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOURTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOURTE BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-05-01

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 1993

Questions fréquentes sur TOURTE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de TOURTE BERNARD ?

Le numéro SIREN de TOURTE BERNARD est 392 325 486. Le SIRET de son siège social est 392 325 486 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04392325486.

Où se situe le siège social de TOURTE BERNARD ?

Le siège social de TOURTE BERNARD est situé 25 rue Louis de Broglie, 31100 Toulouse.

TOURTE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, TOURTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOURTE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOURTE BERNARD.

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