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TOUSCH BERNARD

Active
Siren802 276 204Entrepreneur individuel74300 MAGLANDCréée le 27 juillet 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 276 204, TOUSCH BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 27 juillet 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 Che de la Tour Clerton, 74300 Magland. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z.

Fiche d'identité de TOUSCH BERNARD

Dénomination
TOUSCH BERNARD
SIREN
802 276 204
SIRET (siège)
802 276 204 00012
N° TVA intracommunautaire
FR22802276204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 276 204
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
27 juillet 2020
Siège social
47 CHE DE LA TOUR CLERTON, 74300, MAGLAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TOUSCH BERNARD

Production d'électricité

Finances de TOUSCH BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUSCH BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUSCH BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74300 MAGLANDSiègeActif

    802 276 204 00012 · ouvert le 09 décembre 2013 · NAF 3511Z

  • 74300 MAGLANDFermé

    802 276 204 00020 · ouvert le 15 juillet 2020 · NAF 4331Z

Documents juridiques de TOUSCH BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUSCH BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUSCH BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUSCH BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSCH BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUSCH BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUSCH BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2020

Questions fréquentes sur TOUSCH BERNARD

Quel est le numéro SIREN de TOUSCH BERNARD ?

Le numéro SIREN de TOUSCH BERNARD est 802 276 204. Le SIRET de son siège social est 802 276 204 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22802276204.

Où se situe le siège social de TOUSCH BERNARD ?

Le siège social de TOUSCH BERNARD est situé 47 Che de la Tour Clerton, 74300 Magland.

TOUSCH BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUSCH BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUSCH BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUSCH BERNARD.

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