TOUSSAINT DANIEL

Active

Siren791 276 629Entrepreneur individuel67310 WASSELONNECréée le 18 septembre 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TOUSSAINT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 2012, identifié par le SIREN 791 276 629. Elle est domiciliée 17 rue du Ried, 67310 Wasselonne. Son activité principale relève du code NAF 4672Z.

Fiche d'identité de TOUSSAINT DANIEL

INSEE

Dénomination: TOUSSAINT DANIEL
SIREN: 791 276 629
SIRET (siège): 791 276 629 00015
N° TVA intracommunautaire: FR18791276629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 791 276 629
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4672Z
Date de création: 18 septembre 2012
Siège social: 17 RUE DU RIED, 67310, WASSELONNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TOUSSAINT DANIEL

Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Finances de TOUSSAINT DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUSSAINT DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUSSAINT DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

67310 WASSELONNESiègeActif
791 276 629 00015 · ouvert le 18 septembre 2012 · NAF 4672Z

Documents juridiques de TOUSSAINT DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUSSAINT DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUSSAINT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUSSAINT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUSSAINT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUSSAINT DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 18 septembre 2012

Questions fréquentes sur TOUSSAINT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT DANIEL ?

Le numéro SIREN de TOUSSAINT DANIEL est 791 276 629. Le SIRET de son siège social est 791 276 629 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18791276629.

Où se situe le siège social de TOUSSAINT DANIEL ?

Le siège social de TOUSSAINT DANIEL est situé 17 rue du Ried, 67310 Wasselonne.