TOUSSAINT FABRICE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 903 584 076, TOUSSAINT FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 4 octobre 2021. Elle est domiciliée 18 rue du Calvaire les Jardins du Centre, 88400 Gerardmer. TOUSSAINT FABRICE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de TOUSSAINT FABRICE
INSEE- Dénomination
- TOUSSAINT FABRICE
- SIREN
- 903 584 076
- SIRET (siège)
- 903 584 076 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR37903584076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 584 076
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 04 octobre 2021
- Siège social
- 18 RUE DU CALVAIRE LES JARDINS DU CENTRE, 88400, GERARDMER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TOUSSAINT FABRICE
Location de logements
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Établissements de TOUSSAINT FABRICE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 88400 GERARDMERSiègeActif
903 584 076 00017 · ouvert le 04 octobre 2021 · NAF 6820A
- 57170 LubécourtActif
903 584 076 00025 · ouvert le 06 mai 2024 · NAF 4520A
Conformité de TOUSSAINT FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUSSAINT FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOUSSAINT FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 octobre 2021
Questions fréquentes sur TOUSSAINT FABRICE
Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT FABRICE ?
Le numéro SIREN de TOUSSAINT FABRICE est 903 584 076. Le SIRET de son siège social est 903 584 076 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37903584076.
Où se situe le siège social de TOUSSAINT FABRICE ?
Le siège social de TOUSSAINT FABRICE est situé 18 rue du Calvaire les Jardins du Centre, 88400 Gerardmer.
TOUSSAINT FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUSSAINT FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUSSAINT FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUSSAINT FABRICE.
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