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TOUSSAINT FREDERIC

Active
Siren903 798 387Entrepreneur individuel91490 MILLY-LA-FORETCréée le 02 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 903 798 387, TOUSSAINT FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 2 octobre 2021. Son siège social est situé 7 rue de Melun, 91490 Milly-la-Foret. L'entreprise déclare le code NAF 8553Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TOUSSAINT FREDERIC

Dénomination
TOUSSAINT FREDERIC
SIREN
903 798 387
SIRET (siège)
903 798 387 00010
N° TVA intracommunautaire
FR54903798387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 798 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
02 octobre 2021
Siège social
7 RUE DE MELUN, 91490, MILLY-LA-FORET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOUSSAINT FREDERIC

Enseignement de la conduite. Formateur d'enseignants, jury au titre professionnel d'enseignants de la conduite et de la Sécurité Routière

Finances de TOUSSAINT FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUSSAINT FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUSSAINT FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91490 MILLY-LA-FORETSiègeActif

    903 798 387 00010 · ouvert le 02 octobre 2021 · NAF 8553Z

Documents juridiques de TOUSSAINT FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUSSAINT FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUSSAINT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUSSAINT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUSSAINT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUSSAINT FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-04 · Début d'activité : 2021-10-02

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2021

Questions fréquentes sur TOUSSAINT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de TOUSSAINT FREDERIC est 903 798 387. Le SIRET de son siège social est 903 798 387 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54903798387.

Où se situe le siège social de TOUSSAINT FREDERIC ?

Le siège social de TOUSSAINT FREDERIC est situé 7 rue de Melun, 91490 Milly-la-Foret.

TOUSSAINT FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUSSAINT FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUSSAINT FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUSSAINT FREDERIC.

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