TOUSSAINT JACQUES

Active

Siren302 213 442Entrepreneur individuel13150 TARASCON

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 302 213 442, TOUSSAINT JACQUES est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée Rte de Saint Remy, 13150 Tarascon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7701.

Fiche d'identité de TOUSSAINT JACQUES

INSEE

Dénomination: TOUSSAINT JACQUES
SIREN: 302 213 442
SIRET (siège): 302 213 442 00015
N° TVA intracommunautaire: FR59302213442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 302 213 442
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7701
Date de création: -
Siège social: RTE DE SAINT REMY, 13150, TARASCON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TOUSSAINT JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de TOUSSAINT JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUSSAINT JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUSSAINT JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

13150 TARASCONSiègeFermé
302 213 442 00015 · NAF 7701

Documents juridiques de TOUSSAINT JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUSSAINT JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUSSAINT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUSSAINT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUSSAINT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUSSAINT JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur TOUSSAINT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT JACQUES ?

Le numéro SIREN de TOUSSAINT JACQUES est 302 213 442. Le SIRET de son siège social est 302 213 442 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59302213442.

Où se situe le siège social de TOUSSAINT JACQUES ?

Le siège social de TOUSSAINT JACQUES est situé Rte de Saint Remy, 13150 Tarascon.