TOUSSAINT JACQUES

Active

Siren500 324 512Entrepreneur individuel90000 BELFORTCréée le 02 octobre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 500 324 512, TOUSSAINT JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 2 octobre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Fg des Ancetres Belfort Centre, 90000 Belfort. L'entreprise déclare le code NAF 9529Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TOUSSAINT JACQUES

INSEE

Dénomination: TOUSSAINT JACQUES
SIREN: 500 324 512
SIRET (siège): 500 324 512 00010
N° TVA intracommunautaire: FR10500324512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 500 324 512
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9529Z
Date de création: 02 octobre 2007
Siège social: 8 FG DES ANCETRES BELFORT CENTRE, 90000, BELFORT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TOUSSAINT JACQUES

LUTHIER

Finances de TOUSSAINT JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUSSAINT JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUSSAINT JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

90000 BELFORTSiègeActif
500 324 512 00010 · ouvert le 02 octobre 2007 · NAF 9529Z

Documents juridiques de TOUSSAINT JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUSSAINT JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUSSAINT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUSSAINT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUSSAINT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUSSAINT JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 octobre 2007

Questions fréquentes sur TOUSSAINT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT JACQUES ?

Le numéro SIREN de TOUSSAINT JACQUES est 500 324 512. Le SIRET de son siège social est 500 324 512 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10500324512.

Où se situe le siège social de TOUSSAINT JACQUES ?

Le siège social de TOUSSAINT JACQUES est situé 8 Fg des Ancetres Belfort Centre, 90000 Belfort.