TOUSSAINT JACQUES

Active

Siren532 287 067Entrepreneur individuel73730 CEVINSCréée le 06 mai 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TOUSSAINT JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 2011, identifié par le SIREN 532 287 067. Le siège social de l'entreprise se trouve La Montaz, 73730 Cevins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de TOUSSAINT JACQUES

INSEE

Dénomination: TOUSSAINT JACQUES
SIREN: 532 287 067
SIRET (siège): 532 287 067 00013
N° TVA intracommunautaire: FR71532287067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 532 287 067
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7490B
Date de création: 06 mai 2011
Siège social: LA MONTAZ, 73730, CEVINS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TOUSSAINT JACQUES

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de TOUSSAINT JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUSSAINT JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUSSAINT JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

73730 CEVINSSiègeFermé
532 287 067 00013 · ouvert le 06 mai 2011 · NAF 7490B

Documents juridiques de TOUSSAINT JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUSSAINT JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUSSAINT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUSSAINT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUSSAINT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUSSAINT JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 06 mai 2011

Questions fréquentes sur TOUSSAINT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT JACQUES ?

Le numéro SIREN de TOUSSAINT JACQUES est 532 287 067. Le SIRET de son siège social est 532 287 067 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71532287067.

Où se situe le siège social de TOUSSAINT JACQUES ?

Le siège social de TOUSSAINT JACQUES est situé La Montaz, 73730 Cevins.