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TOUSSAINT JEAN-JACQUES

Active
Siren797 693 207Entrepreneur individuel38140 SAINT-PAUL-D'IZEAUXCréée le 01 octobre 2013

8559B · Autres enseignements

TOUSSAINT JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 693 207. Son siège social est situé 390 Les Argeoirs, 38140 Saint-Paul-d'Izeaux. TOUSSAINT JEAN-JACQUES relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B).

Fiche d'identité de TOUSSAINT JEAN-JACQUES

Dénomination
TOUSSAINT JEAN-JACQUES
SIREN
797 693 207
SIRET (siège)
797 693 207 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05797693207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 693 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
01 octobre 2013
Siège social
390 LES ARGEOIRS, 38140, SAINT-PAUL-D'IZEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOUSSAINT JEAN-JACQUES

Autres enseignements

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Établissements de TOUSSAINT JEAN-JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38140 SAINT-PAUL-D'IZEAUXSiègeActif

    797 693 207 00012 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 8559B

Conformité de TOUSSAINT JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUSSAINT JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOUSSAINT JEAN-JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur TOUSSAINT JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de TOUSSAINT JEAN-JACQUES est 797 693 207. Le SIRET de son siège social est 797 693 207 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05797693207.

Où se situe le siège social de TOUSSAINT JEAN-JACQUES ?

Le siège social de TOUSSAINT JEAN-JACQUES est situé 390 Les Argeoirs, 38140 Saint-Paul-d'Izeaux.

TOUSSAINT JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUSSAINT JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUSSAINT JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUSSAINT JEAN-JACQUES.