TOUSSAINT JEAN-MARC
Active9522Z · Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
Enregistré sous le numéro SIREN 790 074 512, TOUSSAINT JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 19 décembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 av la Maurice, 97224 Ducos. Elle exerce une activité de réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin (code NAF 9522Z).
Fiche d'identité de TOUSSAINT JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- TOUSSAINT JEAN-MARC
- SIREN
- 790 074 512
- SIRET (siège)
- 790 074 512 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR30790074512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 074 512
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9522Z - Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
- Date de création
- 19 décembre 2012
- Siège social
- 16 AV LA MAURICE, 97224, DUCOS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TOUSSAINT JEAN-MARC
REPARATION D'APPAREILS ELECTROMENAGERS
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Établissements de TOUSSAINT JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97224 DUCOSSiègeActif
790 074 512 00019 · ouvert le 19 décembre 2012 · NAF 9522Z
Conformité de TOUSSAINT JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUSSAINT JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOUSSAINT JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 décembre 2012
Questions fréquentes sur TOUSSAINT JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de TOUSSAINT JEAN-MARC est 790 074 512. Le SIRET de son siège social est 790 074 512 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30790074512.
Où se situe le siège social de TOUSSAINT JEAN-MARC ?
Le siège social de TOUSSAINT JEAN-MARC est situé 16 av la Maurice, 97224 Ducos.
TOUSSAINT JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUSSAINT JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUSSAINT JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUSSAINT JEAN-MARC.
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