TOUSSAINT JEROME

Active

Siren511 613 788Entrepreneur individuel66500 MOSSETCréée le 01 avril 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TOUSSAINT JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2009 sous le numéro SIREN 511 613 788. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Carrer de Las Sabateres, 66500 Mosset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de TOUSSAINT JEROME

INSEE

Dénomination: TOUSSAINT JEROME
SIREN: 511 613 788
SIRET (siège): 511 613 788 00013
N° TVA intracommunautaire: FR94511613788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 613 788
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C
Date de création: 01 avril 2009
Siège social: 2 CARRER DE LAS SABATERES, 66500, MOSSET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TOUSSAINT JEROME

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

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Finances de TOUSSAINT JEROME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TOUSSAINT JEROME

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TOUSSAINT JEROME

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66500 MOSSETSiègeActif
511 613 788 00013 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4399C

Documents juridiques de TOUSSAINT JEROME

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUSSAINT JEROME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUSSAINT JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUSSAINT JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUSSAINT JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUSSAINT JEROME

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2009

Questions fréquentes sur TOUSSAINT JEROME

Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT JEROME ?

Le numéro SIREN de TOUSSAINT JEROME est 511 613 788. Le SIRET de son siège social est 511 613 788 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94511613788.

Où se situe le siège social de TOUSSAINT JEROME ?

Le siège social de TOUSSAINT JEROME est situé 2 Carrer de Las Sabateres, 66500 Mosset.