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TOUSSAINT MICHEL

Active
Siren831 464 896Entrepreneur individuel89000 PERRIGNYCréée le 01 juillet 2017

6831Z · Agences immobilières

TOUSSAINT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2017, identifié par le SIREN 831 464 896. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue de la Grappe, 89000 Perrigny. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de TOUSSAINT MICHEL

Dénomination
TOUSSAINT MICHEL
SIREN
831 464 896
SIRET (siège)
831 464 896 00016
N° TVA intracommunautaire
FR27831464896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 464 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
01 juillet 2017
Siège social
8 RUE DE LA GRAPPE, 89000, PERRIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOUSSAINT MICHEL

Agences immobilières

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Établissements de TOUSSAINT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89000 PERRIGNYSiègeActif

    831 464 896 00016 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 6831Z

Conformité de TOUSSAINT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUSSAINT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOUSSAINT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2017

Questions fréquentes sur TOUSSAINT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT MICHEL ?

Le numéro SIREN de TOUSSAINT MICHEL est 831 464 896. Le SIRET de son siège social est 831 464 896 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27831464896.

Où se situe le siège social de TOUSSAINT MICHEL ?

Le siège social de TOUSSAINT MICHEL est situé 8 rue de la Grappe, 89000 Perrigny.

TOUSSAINT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUSSAINT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUSSAINT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUSSAINT MICHEL.