TOUSSAINT Michel
Active6820A · Location de logements
TOUSSAINT Michel est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 décembre 2024 sous le numéro SIREN 938 653 540. Son siège social est situé 930 IMP de Bedin, 83340 Flassans-sur-Issole. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de TOUSSAINT Michel
INSEE- Dénomination
- TOUSSAINT Michel
- SIREN
- 938 653 540
- SIRET (siège)
- 938 653 540 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR95938653540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 653 540
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 17 décembre 2024
- Siège social
- 930 IMP de Bedin, 83340, Flassans-sur-Issole
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de TOUSSAINT Michel
Loueur en meublé non professionnel
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Établissements de TOUSSAINT Michel
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83340 Flassans-sur-IssoleSiègeActif
938 653 540 00014 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A
Conformité de TOUSSAINT Michel
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT Michel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUSSAINT Michel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOUSSAINT Michel
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 2024
Questions fréquentes sur TOUSSAINT Michel
Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT Michel ?
Le numéro SIREN de TOUSSAINT Michel est 938 653 540. Le SIRET de son siège social est 938 653 540 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95938653540.
Où se situe le siège social de TOUSSAINT Michel ?
Le siège social de TOUSSAINT Michel est situé 930 IMP de Bedin, 83340 Flassans-sur-Issole.
TOUSSAINT Michel est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUSSAINT Michel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUSSAINT Michel est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUSSAINT Michel.
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