TOUSSAINT PASCAL

Active

Siren418 446 886Entrepreneur individuel10800 LA VENDUE-MIGNOTCréée le 20 avril 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 418 446 886, TOUSSAINT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 avril 1998. Elle est domiciliée 5 rue de la Chambre au Loup, 10800 La Vendue-Mignot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602M.

Fiche d'identité de TOUSSAINT PASCAL

INSEE

Dénomination: TOUSSAINT PASCAL
SIREN: 418 446 886
SIRET (siège): 418 446 886 00016
N° TVA intracommunautaire: FR38418446886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 418 446 886
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 602M
Date de création: 20 avril 1998
Siège social: 5 RUE DE LA CHAMBRE AU LOUP, 10800, LA VENDUE-MIGNOT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TOUSSAINT PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de TOUSSAINT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUSSAINT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUSSAINT PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

10800 LA VENDUE-MIGNOTSiègeFermé
418 446 886 00016 · ouvert le 20 avril 1998 · NAF 602M

Documents juridiques de TOUSSAINT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUSSAINT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUSSAINT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUSSAINT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUSSAINT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUSSAINT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 20 avril 1998

Questions fréquentes sur TOUSSAINT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT PASCAL ?

Le numéro SIREN de TOUSSAINT PASCAL est 418 446 886. Le SIRET de son siège social est 418 446 886 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38418446886.

Où se situe le siège social de TOUSSAINT PASCAL ?

Le siège social de TOUSSAINT PASCAL est situé 5 rue de la Chambre au Loup, 10800 La Vendue-Mignot.