TOUSSAINT PASCAL

Active

Siren509 113 502Entrepreneur individuel26170 BUIS-LES-BARONNIESCréée le 01 décembre 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 113 502, TOUSSAINT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve av Marechal Juin, 26170 Buis-les-Baronnies. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de TOUSSAINT PASCAL

INSEE

Dénomination: TOUSSAINT PASCAL
SIREN: 509 113 502
SIRET (siège): 509 113 502 00017
N° TVA intracommunautaire: FR52509113502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 113 502
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 décembre 2008
Siège social: AV MARECHAL JUIN, 26170, BUIS-LES-BARONNIES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TOUSSAINT PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de TOUSSAINT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUSSAINT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUSSAINT PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26170 BUIS-LES-BARONNIESSiègeActif
509 113 502 00017 · ouvert le 01 décembre 2008 · NAF 9003A

Documents juridiques de TOUSSAINT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUSSAINT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUSSAINT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUSSAINT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUSSAINT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUSSAINT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2008

Questions fréquentes sur TOUSSAINT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT PASCAL ?

Le numéro SIREN de TOUSSAINT PASCAL est 509 113 502. Le SIRET de son siège social est 509 113 502 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52509113502.

Où se situe le siège social de TOUSSAINT PASCAL ?

Le siège social de TOUSSAINT PASCAL est situé av Marechal Juin, 26170 Buis-les-Baronnies.