TOUSSAINT PASCAL

Active

Siren518 799 119Entrepreneur individuel94410 SAINT-MAURICECréée le 30 novembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TOUSSAINT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 novembre 2009 sous le numéro SIREN 518 799 119. Son siège social est situé 12 rue du Marechal Leclerc Appart City Cap Affaires, 94410 Saint-Maurice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de TOUSSAINT PASCAL

INSEE

Dénomination: TOUSSAINT PASCAL
SIREN: 518 799 119
SIRET (siège): 518 799 119 00012
N° TVA intracommunautaire: FR68518799119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 518 799 119
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 30 novembre 2009
Siège social: 12 RUE DU MARECHAL LECLERC APPART CITY CAP AFFAIRES, 94410, SAINT-MAURICE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TOUSSAINT PASCAL

Location de logements

Finances de TOUSSAINT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUSSAINT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUSSAINT PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

94410 SAINT-MAURICESiègeActif
518 799 119 00012 · ouvert le 30 novembre 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de TOUSSAINT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUSSAINT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUSSAINT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUSSAINT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUSSAINT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUSSAINT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 30 novembre 2009

Questions fréquentes sur TOUSSAINT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT PASCAL ?

Le numéro SIREN de TOUSSAINT PASCAL est 518 799 119. Le SIRET de son siège social est 518 799 119 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68518799119.

Où se situe le siège social de TOUSSAINT PASCAL ?

Le siège social de TOUSSAINT PASCAL est situé 12 rue du Marechal Leclerc Appart City Cap Affaires, 94410 Saint-Maurice.