TOUSSAINT PASCALE
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
Enregistré sous le numéro SIREN 351 073 077, TOUSSAINT PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1989. Son siège social est situé 1 rue du Four, 54700 Pont-A-Mousson. Elle exerce une activité de activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).
Fiche d'identité de TOUSSAINT PASCALE
INSEE- Dénomination
- TOUSSAINT PASCALE
- SIREN
- 351 073 077
- SIRET (siège)
- 351 073 077 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR33351073077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 073 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 01 avril 1989
- Siège social
- 1 RUE DU FOUR, 54700, PONT-A-MOUSSON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TOUSSAINT PASCALE
COURTIER D'ASSURANCES
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Établissements de TOUSSAINT PASCALE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54700 PONT-A-MOUSSONSiègeActif
351 073 077 00023 · ouvert le 04 janvier 1990 · NAF 6622Z
- 54700 PONT-A-MOUSSONFermé
351 073 077 00015 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 672Z
Conformité de TOUSSAINT PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUSSAINT PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOUSSAINT PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1989
Questions fréquentes sur TOUSSAINT PASCALE
Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT PASCALE ?
Le numéro SIREN de TOUSSAINT PASCALE est 351 073 077. Le SIRET de son siège social est 351 073 077 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33351073077.
Où se situe le siège social de TOUSSAINT PASCALE ?
Le siège social de TOUSSAINT PASCALE est situé 1 rue du Four, 54700 Pont-A-Mousson.
TOUSSAINT PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUSSAINT PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUSSAINT PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUSSAINT PASCALE.
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