TOUSSAINT Patrick

Active

Siren107 027 096Entrepreneur individuel26240 SAINT-VALLIERCréée le 09 juillet 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TOUSSAINT Patrick est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juillet 2026, identifié par le SIREN 107 027 096. Elle est domiciliée 14 RUE des malles Bat B, 26240 Saint-Vallier. Son activité principale relève du code NAF 1419Z.

Fiche d'identité de TOUSSAINT Patrick

INSEE

Dénomination: TOUSSAINT Patrick
SIREN: 107 027 096
SIRET (siège): 107 027 096 00018
N° TVA intracommunautaire: FR48107027096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 107 027 096
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 août 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1419Z
Date de création: 09 juillet 2026
Siège social: 14 RUE des malles Bat B, 26240, SAINT-VALLIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TOUSSAINT Patrick

Fabrication d'accessoires de mode

Finances de TOUSSAINT Patrick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUSSAINT Patrick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUSSAINT Patrick

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26240 SAINT-VALLIERSiègeActif
107 027 096 00018 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 1419Z

Documents juridiques de TOUSSAINT Patrick

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUSSAINT Patrick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUSSAINT Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUSSAINT Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUSSAINT Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUSSAINT Patrick

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

14 août 2026Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-08-10

12 août 2026création
Date d'effet : 09 juillet 2026

Questions fréquentes sur TOUSSAINT Patrick

Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT Patrick ?

Le numéro SIREN de TOUSSAINT Patrick est 107 027 096. Le SIRET de son siège social est 107 027 096 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48107027096.

Où se situe le siège social de TOUSSAINT Patrick ?

Le siège social de TOUSSAINT Patrick est situé 14 RUE des malles Bat B, 26240 Saint-Vallier.