TOUSSAINT SEBASTIEN
Active8542Z · Enseignement supérieur
TOUSSAINT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 septembre 2021 sous le numéro SIREN 902 885 987. Elle est domiciliée 22 T rue de la Liberte, 54300 Chanteheux. Elle exerce une activité de enseignement supérieur (code NAF 8542Z).
Fiche d'identité de TOUSSAINT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- TOUSSAINT SEBASTIEN
- SIREN
- 902 885 987
- SIRET (siège)
- 902 885 987 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR00902885987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 885 987
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8542Z - Enseignement supérieur
- Date de création
- 13 septembre 2021
- Siège social
- 22 T RUE DE LA LIBERTE, 54300, CHANTEHEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TOUSSAINT SEBASTIEN
Enseignement supérieur
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Établissements de TOUSSAINT SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54300 CHANTEHEUXSiègeActif
902 885 987 00021 · ouvert le 31 décembre 2023 · NAF 8542Z
- 54110 VARANGEVILLEFermé
902 885 987 00013 · ouvert le 13 septembre 2021 · NAF 8542Z
Conformité de TOUSSAINT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TOUSSAINT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TOUSSAINT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 septembre 2021
Questions fréquentes sur TOUSSAINT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de TOUSSAINT SEBASTIEN est 902 885 987. Le SIRET de son siège social est 902 885 987 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00902885987.
Où se situe le siège social de TOUSSAINT SEBASTIEN ?
Le siège social de TOUSSAINT SEBASTIEN est situé 22 T rue de la Liberte, 54300 Chanteheux.
TOUSSAINT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, TOUSSAINT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TOUSSAINT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUSSAINT SEBASTIEN.
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