Toussaint Severine

Active

Siren983 089 517Entrepreneur individuel39290 ThervayCréée le 09 janvier 2024

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Toussaint Severine est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2024, identifié par le SIREN 983 089 517. Son siège social est situé 20 B RUE Rue de la creuse B, 39290 Thervay. Son activité principale est fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF 3213Z).

Fiche d'identité de Toussaint Severine

INSEE

Dénomination: Toussaint Severine
SIREN: 983 089 517
SIRET (siège): 983 089 517 00012
N° TVA intracommunautaire: FR53983089517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 983 089 517
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création: 09 janvier 2024
Siège social: 20 B RUE Rue de la creuse B, 39290, Thervay
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Toussaint Severine

Creation de bijoux en pierres de lithothérapie ( bagues, colliers , bracelets, boucles d oreilles)

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Établissements de Toussaint Severine

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39290 ThervaySiègeActif
983 089 517 00012 · ouvert le 03 janvier 2024 · NAF 3213Z

Documents juridiques de Toussaint Severine

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Toussaint Severine

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Toussaint Severine. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Toussaint Severine n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Toussaint Severine

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 09 janvier 2024

Questions fréquentes sur Toussaint Severine

Quel est le numéro SIREN de Toussaint Severine ?

Le numéro SIREN de Toussaint Severine est 983 089 517. Le SIRET de son siège social est 983 089 517 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53983089517.

Où se situe le siège social de Toussaint Severine ?

Le siège social de Toussaint Severine est situé 20 B RUE Rue de la creuse B, 39290 Thervay.