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TOUSSAINT YVAN

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Siren343 161 899Entrepreneur individuel21540 SOMBERNONCréée le 30 octobre 1987

Enregistré sous le numéro SIREN 343 161 899, TOUSSAINT YVAN est un entrepreneur individuel créé le 30 octobre 1987. Son siège social est situé à Sombernon (21540). Elle est rattachée au code d'activité NAF 158C.

Fiche d'identité de TOUSSAINT YVAN

Dénomination
TOUSSAINT YVAN
SIREN
343 161 899
SIRET (siège)
343 161 899 00012
N° TVA intracommunautaire
FR71343161899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 161 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158C
Date de création
30 octobre 1987
Siège social
21540, SOMBERNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOUSSAINT YVAN

BOULANGERIE PATISSERIE

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Établissements de TOUSSAINT YVAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21540 SOMBERNONSiègeFermé

    343 161 899 00012 · ouvert le 30 octobre 1987 · NAF 158C

Conformité de TOUSSAINT YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSAINT YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUSSAINT YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOUSSAINT YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 1987

Questions fréquentes sur TOUSSAINT YVAN

Quel est le numéro SIREN de TOUSSAINT YVAN ?

Le numéro SIREN de TOUSSAINT YVAN est 343 161 899. Le SIRET de son siège social est 343 161 899 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71343161899.

Où se situe le siège social de TOUSSAINT YVAN ?

Le siège social de TOUSSAINT YVAN est situé à Sombernon (21540).

TOUSSAINT YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUSSAINT YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUSSAINT YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUSSAINT YVAN.