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TOUSSENOT Fréderic

Active
Siren400 020 475Entrepreneur individuel54700 Norroy-lès-Pont-à-MoussonCréée le 13 mars 2025

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 400 020 475, TOUSSENOT Fréderic est un entrepreneur individuel créé le 13 mars 2025. Elle est domiciliée 19 B RUE Abbé Paul Varney, 54700 Norroy-lès-Pont-à-Mousson. TOUSSENOT Fréderic relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de TOUSSENOT Fréderic

Dénomination
TOUSSENOT Fréderic
SIREN
400 020 475
SIRET (siège)
400 020 475 00028
N° TVA intracommunautaire
FR38400020475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 020 475
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
13 mars 2025
Siège social
19 B RUE Abbé Paul Varney, 54700, Norroy-lès-Pont-à-Mousson
Établissements
1
Statut
Active

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Objet social de TOUSSENOT Fréderic

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de TOUSSENOT Fréderic

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54700 Norroy-lès-Pont-à-MoussonSiègeActif

    400 020 475 00028 · ouvert le 18 février 2025 · NAF 3511Z

Conformité de TOUSSENOT Fréderic

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSENOT Fréderic. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUSSENOT Fréderic n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TOUSSENOT Fréderic

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2025

Questions fréquentes sur TOUSSENOT Fréderic

Quel est le numéro SIREN de TOUSSENOT Fréderic ?

Le numéro SIREN de TOUSSENOT Fréderic est 400 020 475. Le SIRET de son siège social est 400 020 475 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38400020475.

Où se situe le siège social de TOUSSENOT Fréderic ?

Le siège social de TOUSSENOT Fréderic est situé 19 B RUE Abbé Paul Varney, 54700 Norroy-lès-Pont-à-Mousson.

TOUSSENOT Fréderic est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUSSENOT Fréderic est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUSSENOT Fréderic est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUSSENOT Fréderic.

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