TOUSSENOT PASCAL

Active

Siren429 718 364Entrepreneur individuel11360 VILLENEUVE-LES-CORBIERESCréée le 10 septembre 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TOUSSENOT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 septembre 1998 sous le numéro SIREN 429 718 364. Elle est domiciliée 12 av du Pont Neuf, 11360 Villeneuve-les-Corbieres. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TOUSSENOT PASCAL

INSEE

Dénomination: TOUSSENOT PASCAL
SIREN: 429 718 364
SIRET (siège): 429 718 364 00020
N° TVA intracommunautaire: FR78429718364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 429 718 364
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 10 septembre 1998
Siège social: 12 AV DU PONT NEUF, 11360, VILLENEUVE-LES-CORBIERES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de TOUSSENOT PASCAL

Culture de la vigne

Finances de TOUSSENOT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUSSENOT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUSSENOT PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

11360 VILLENEUVE-LES-CORBIERESSiègeActif
429 718 364 00020 · ouvert le 15 février 2016 · NAF 0121Z
11360 CASCASTEL-DES-CORBIERESFermé
429 718 364 00012 · ouvert le 10 septembre 1998 · NAF 0121Z

Documents juridiques de TOUSSENOT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUSSENOT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUSSENOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUSSENOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUSSENOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUSSENOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUSSENOT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 10 septembre 1998

Questions fréquentes sur TOUSSENOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TOUSSENOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de TOUSSENOT PASCAL est 429 718 364. Le SIRET de son siège social est 429 718 364 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78429718364.

Où se situe le siège social de TOUSSENOT PASCAL ?

Le siège social de TOUSSENOT PASCAL est situé 12 av du Pont Neuf, 11360 Villeneuve-les-Corbieres.