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TOUTAIN DANIEL

Active
Siren430 973 917Entrepreneur individuel76230 ISNEAUVILLECréée le 01 janvier 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOUTAIN DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1969, identifié par le SIREN 430 973 917. Elle est domiciliée La Muette, 76230 Isneauville. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TOUTAIN DANIEL

Dénomination
TOUTAIN DANIEL
SIREN
430 973 917
SIRET (siège)
430 973 917 00015
N° TVA intracommunautaire
FR33430973917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 973 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
LA MUETTE, 76230, ISNEAUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOUTAIN DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de TOUTAIN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUTAIN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUTAIN DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76230 ISNEAUVILLESiègeFermé

    430 973 917 00015 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 013Z

Documents juridiques de TOUTAIN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUTAIN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUTAIN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUTAIN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUTAIN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUTAIN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUTAIN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur TOUTAIN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de TOUTAIN DANIEL ?

Le numéro SIREN de TOUTAIN DANIEL est 430 973 917. Le SIRET de son siège social est 430 973 917 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33430973917.

Où se situe le siège social de TOUTAIN DANIEL ?

Le siège social de TOUTAIN DANIEL est situé La Muette, 76230 Isneauville.

TOUTAIN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUTAIN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUTAIN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUTAIN DANIEL.

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