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TOUTAIN THOMAS

Active
Siren991 537 671Entrepreneur individuel76890 VassonvilleCréée le 18 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TOUTAIN THOMAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 2025, identifié par le SIREN 991 537 671. Elle est domiciliée 191 RTE de Totes, 76890 Vassonville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de TOUTAIN THOMAS

Dénomination
TOUTAIN THOMAS
SIREN
991 537 671
SIRET (siège)
991 537 671 00018
N° TVA intracommunautaire
FR64991537671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 537 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
18 septembre 2025
Siège social
191 RTE de Totes, 76890, Vassonville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOUTAIN THOMAS

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de TOUTAIN THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOUTAIN THOMAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOUTAIN THOMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76890 VassonvilleSiègeActif

    991 537 671 00018 · ouvert le 28 juillet 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de TOUTAIN THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOUTAIN THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOUTAIN THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOUTAIN THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOUTAIN THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOUTAIN THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOUTAIN THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2025

Questions fréquentes sur TOUTAIN THOMAS

Quel est le numéro SIREN de TOUTAIN THOMAS ?

Le numéro SIREN de TOUTAIN THOMAS est 991 537 671. Le SIRET de son siège social est 991 537 671 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64991537671.

Où se situe le siège social de TOUTAIN THOMAS ?

Le siège social de TOUTAIN THOMAS est situé 191 RTE de Totes, 76890 Vassonville.

TOUTAIN THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, TOUTAIN THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOUTAIN THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOUTAIN THOMAS.

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